Infos légales
Dans le cadre de votre connexion sur notre site, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance des mentions ci-dessous et de bien vouloir vous y conformer.
1 – Conditions générales d’utilisation
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. La présentation et le contenu des pages constituent ensemble une œuvre protégée par un droit d’auteur dont la société DIGITAL PRIMITIVES est propriétaire. Toute reproduction ou toute représentation, en tout ou en partie sur un quelconque support, est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).Les informations contenues dans ce service sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
2 – Données à caractère personnel
Les informations recueillies à l’occasion de l’utilisation de ce site sont traitées conformément à la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978. Elles sont destinées à la société DIGITAL PRIMITIVES et à ses partenaires. Les informations sont utilisées pour fournir et améliorer le service et pour mieux connaître les utilisateurs.Si l’utilisateur ne souhaite pas recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu’il en fasse la demande auprès de Monsieur La société DIGITAL PRIMITIVES. Les utilisateurs disposent à ce titre d’un droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations les concernant en écrivant à l’adresse suivante:
DIGITAL PRIMITIVES
Grande Arche – Paroi Nord
92044 Paris La Défense
RCS Nanterre: 522 734 235
SIRET: 522 734 23500024
N°TVA Intracommunautaire: FR 315 227 342 35
Code NAF: 5829A
Les utilisateurs sont informés que lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Monsieur La société DIGITAL PRIMITIVES à l’employer.
3 – Informations éditeur
L’éditeur de ce site est la société DIGITAL PRIMITIVES, dont le siège social est :
La Grande Arche – Paroi Nord
92044 Paris La Défense
Tél: 01 40 90 34 39 .
La direction de la publication, de la rédaction sont la société DIGITAL PRIMITIVES. La réalisation et l’actualisation du site http://www.digital-primitives.com sont assurées par elle-même. L’hébergement du site http://www.digital-primitives.com est assuré par OVH
4 – Contact
Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique : mail.
5 – Copyright
2010 Digital Primitives – Tous droits réservés.
6 – Liens hypertextes
L’existence d’un lien hypertexte du site http://www.digital-primitives.com vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu.
En conséquence, la responsabilité de Digital Primitives ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
Digital Primitives autorise la création de liens vers la page d’accueil de son site.
En revanche, pour les liens dits « profonds » vers une autre page du site, une demande d’accord devra être envoyée au siège social.
7 – Modification de la notice légale
Digital Primitives se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage en conséquence à la consulter régulièrement.
8 – Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable au site de Digital Primitives est le droit français.
9 – Attribution de juridiction
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dans le ressort de la cour d’appel de Nanterre.
